Déposée le 10 janvier 1992 par GLIZE Michel et HERMAND Patrick
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « L'ATELIER DE SEVRES » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
1992-02 du 21 février 1992.
Les déposants sont GLIZE Michel, domicilié(e) 3 square Lagarde, 75005 PARIS (dossier no 2209214) - France et HERMAND Patrick, domicilié(e) 5 boulevard Saint Michel, 75005 PARIS (dossier no 2209214) - France.
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, INLEX CONSEIL domicilié(e) (dossier no 2209214) - France.
La marque L'ATELIER DE SEVRES a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 92400788.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
GLIZE Michel - 3 square Lagarde, 75005 PARIS (dossier no 2209214) - France
HERMAND Patrick - 5 boulevard Saint Michel, 75005 PARIS (dossier no 2209214) - France
INLEX CONSEIL - (dossier no 2209214) - France
Publication d'inscription - Publication au BOPI 2003-41
Publication d'inscription - Publication au BOPI 2006-07
Renouvellement sans limitation le 7 novembre 2000 n°2209214 - Publication au BOPI 2000-11-07
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1999-52
Inscription le 9 septembre 2003 - Transmission totale de propriété n°377012 - Publication au BOPI 2003-09-09
Inscription le 17 janvier 2006 - Transmission totale de propriété n°426200 - Publication au BOPI 2006-01-17
Publication - Publication le 21 févr. 1992 au BOPI 1992-02
Education. Institutions d'enseignement. Edition de livres. Divertissements spectacles. Divertissements radiophoniques ou pa télévision. Production de films. Agences pour artistes. Distribution de journaux. Organisation de concours en matière d'éducation de divertissement.
Transport ; emballage et entreposage de marchandises ; organisation de voyages. Informations en matière de transport. Services de logistique en matière de transport. Distribution de journaux. Distribution des eaux, d’électricité ou d'énergie. Distribution (livraison de produits). Remorquage. Location de garages ou de places de stationnement. Location de véhicules. Transport en taxi. Réservation de places de voyage. Entreposage de supports de données ou de documents stockés électroniquement.
Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.
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